Lettres patentes du duc Charles III.
- AA4
- Pièce
- 1528
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Lettres patentes du duc Charles III.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Délibérations des syndics de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Traité de combourgeoisie entre les syndics de la ville de Seyssel et ceux de la ville de Rumilly.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Doléances des habitants de Seyssel et affaires diverses traités par les syndics de la ville.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Doléances adressées au Duc de Savoie au sujet des lettres de provisions, des abus de la Sainte Inquisition, du subside ainsi que d’autres sujets [XVème siècle].
Lettre d’un certain Girard, de Paris, adressée aux syndics de Seyssel, relative aux affaires de la ville, 26 mars 1613.
Supplique pour l’entretien de la lampe dans l’église de Seyssel, septembre 1660.
Supplique des habitants de Seyssel pour être indemnisés pour le logement des vingt compagnies du régiment du seigneur de Saint-Luc [XVIIème siècle].
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
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Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus patrimoniaux
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Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptes des revenus obtenus par l’octroi.
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
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Digue de la promenade de Gérin, réparations : mémoires et plan.
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Reconnaissance des rentes par les deux communes (Seyssel France et Seyssel Savoie) [1785]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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