Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
- 12W002_180
- Pièce
- 1960-1966
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
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Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Ecole ménagère de Lhuis, spéctacle Egipte
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Var.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Usine. – Projet d’implantation au lieudit Le Mollard : délibération, plan (1966). Industriels. – Recensement des ouvriers employés par les industriels : liste, correspondance (1899-1917).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, état estimatif, plans parcellaires, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).
[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des herbes des deux cimetières : cahier des charges (1887)
Location du presbytère : baux, avenant, délibération (1925, 1944, 1951, 1953).
Location de la terre dite des Janins : baux (1928, 1933, 1942, 1948).
Location de l’immeuble de la Retirance : baux, délibérations (1954-1967).
Location de la terre dite des Teppes : baux, cession du bail, délibération (1954, 1960, 1967).
Reconnaissance des bruyers dit des Grands Lys situé au hameau de Romans sur les communes d’Illiat et de Garnerans : transcription de deux actes de 1759 et de l’an IV [2] [1966].
[1] Un rôle de la contribution mobiliaire est annexé au document.
[2] L’an IV correspond à l’année 1796 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Presbytère. – Reconstruction du portail : correspondance (1836). Cimetière. – Aménagement d’un nouveau cimetière : délibérations, rapports de l’architecte, acquisition de terrain appartenant aux époux N., nivellement et clôture, plans, décompte définitif (1916-1924) ; construction d’un mur de clôture : marché de gré à gré, devis accepté (1967).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne