Dossier E69 - Tenue des registres, naissances et adoptions.

Zone d'identification

Cote

E69

Titre

Tenue des registres, naissances et adoptions.

Date(s)

  • 1807-1966 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers ... »

Mots-clés