Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.

• 02Q001_002
• Item
• 1859

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.

• 01H003_001
• Item
• 1859

Part of Fonds communal de Béréziat

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_003
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_010
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_007
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

• II01_001
• Item
• [XVIIIe siècle]

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

• 01M002_002
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1840

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.

• 05I002_005
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_008
• Item
• 1814

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Item
• an XI (1803)

Part of Fonds communal d'Illiat

Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.

• 01L016_002
• Item
• 1924

Part of Fonds communal d'Illiat

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Item
• 1861

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Pouillat

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.

• 01F001_007
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• [vers 1891]

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Liste nominative de recensement de la population, vue 05.

• 00F001_005
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 08.

• 00F001_008
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Liste nominative de recensement de la population, vue 10.

• 00F001_010
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.

• 00L010_001
• Item
• 1906

Part of Fonds communal de Courtes

Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.

• 00L010_002
• Item
• 190.

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.

• 01M002_003
• Item
• 1910

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

• 02M001_002
• Item
• 1865

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.

• 10W007_001
• Item
• [vers 1994]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.

• 10W007_002
• Item
• [vers 1994]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Liste nominative de recensement de la population, vue 01.

• 00F001_001
• Item
• 1831

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Tableau de la population par maison, vue 02.

• 00F001_002
• Item
• [1806]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Tableau de recensement par hameau, vue 01.

• 00F001_004
• Item
• 1826

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg