Permis de construire et modificatifs.
- T7-20
- Groupe de documents
- 1956-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel