Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M004_004 Item 1922 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1864 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01. Add to clipboard 00D006_001 Item [1862] Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Add to clipboard 04D010_001 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01. Add to clipboard 00M001_001 Item 1884 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1888 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01. Add to clipboard 03D002_001 Item s.d. Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_002 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_003 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M001_004 Item 1909 Part of Fonds communal de Chanay
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Place communale devant la mairie. Add to clipboard 01O011_003 Item 1844 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01. Add to clipboard 00Fi001_002 Item 1966 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Maison commune. Add to clipboard 01M001_001 Item [1853] Part of Fonds communal de Chaley Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge. Add to clipboard DD002_001 Item 1780 Part of Fonds communal de Chaley Plan géométral.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02. Add to clipboard 03D001_002 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01. Add to clipboard 03D001_001 Item an III (1794) Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02. Add to clipboard 04H002_002 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01. Add to clipboard 04H002_001 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet. Add to clipboard DD001_001 Item 1400, février Part of Fonds communal de Villebois
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Add to clipboard 03D001_001 Item 1791 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01. Add to clipboard 02M002_001 Item 1793 Part of Fonds communal de Grièges
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06. Add to clipboard DD001_012 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_011 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_010 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_009 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_008 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_007 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05. Add to clipboard DD001_005 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04. Add to clipboard DD001_004 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03. Add to clipboard DD001_003 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02. Add to clipboard DD001_002 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01. Add to clipboard DD001_001 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6 Add to clipboard DD001_006 Item 1766 Part of Fonds communal de Pouillat
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Add to clipboard 01N001_001 Item [1875-1876] Part of Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Add to clipboard 03D001_007 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 03D001_006 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale. Add to clipboard 03K001_001 Item 20ème siècle Part of Fonds communal de Vandeins