Zone d'identification
Cote
00Fi001_002
Titre
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Date(s)
- 1966 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document de 28,5 x 21,2 cm
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Photographie issue du journal Le Progrès (copie ?).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Avertissement : conformément à l'article 9 du Code Civil "Chacun a le droit de s'opposer à la reproduction de son image". Par conséquent, les personnes concernées peuvent voir leur image retirée par simple demande auprès de la mairie de Saint-Bénigne ou du Centre de gestion de l'Ain.