décès

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Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.

Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance ... »

Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.

Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).

Sépultures de soldats.

Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière ... »

Secours aux indigents.

Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
... »

Seconde Guerre mondiale.

Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil ... »

Seconde Guerre mondiale.

Soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1941-1944) ; exhumations de corps : programme d’exhumation, bordereau de remise d’objets funéraires, avis, correspondance (1949).

Relations avec les hôpitaux.

Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’... »

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