Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

agriculture

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Termes associés

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1565-1780

Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte...

1936-1959

Registres de culture et de cheptel, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, listes nominatives, états du bétail livré au ravitaillement, instructions, correspondance.

Ancienne usine de la Grille.

Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980). Démolition partielle : concours de la Direction départ...

Baux à ferme.

Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786). Bail à ferme passé par Pierre Trocu Mal...

Bétail.

Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’appr...

Calamités et pertes agricoles.

Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).

Chasse et pêche.

Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance...

Céréaliculture.

Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.

Céréaliculture.

États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924). La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dan...

Distillation.

Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.

Enquête annuelle agricole.

États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

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