registre

2K3
Dossier
1956-1985

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.

Relations avec les administrations, réclamations.

2D10
Dossier
1806-1973

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).

Registres journaux du secrétaire de mairie.

3D2
Dossier
1813-1876 (lacunes : 1830-1845)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Ces cahiers contiennent des informations sur le quotidien du secrétaire de mairie et la vie locale mais aussi sur les réquisitions militaires pendant les guerres napoléoniennes.

Registres des publications de mariage.

E66-68
Groupe de documents
1792-1818

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des naissances.

E1-19
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registres des naissances.

E1-19
Groupe de documents
1792-1983

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des mariages.

E20-38
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registres des mariages.

E20-38
Groupe de documents
1792-1983

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.

1S12-16
Groupe de documents
1857-[début XXème siècle]

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des décès.

E39-57
Groupe de documents
1793-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registres des décès.

E39-57
Groupe de documents
1792-1983

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des cotisations et recettes.

Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

1T16
Dossier
1898-1964

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).

Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

3F1-2
Groupe de documents
1856-1952

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.

5Q5
Dossier
1883-1939

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .

1L11-15
Groupe de documents
1957-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.

Registres de comptabilité.

1L12-13
Groupe de documents
1950-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres de comptabilité.

1L11
Dossier
1955-1956

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registres de comptabilité.

115-16
Groupe de documents
1966-1976 (lacunes : 1969)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registres à souche des déclarations.

3F7
Dossier
1965-1968

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registres.

5Q6
Dossier
1879-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).

Registres.

5Q5
Dossier
1875-1963

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).

Registre des télégrammes pour l’étranger.