Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870).
Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875).
Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890).
Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910).
Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955).
Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).

Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.

Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états nominatifs ([1868], 1870).
Épidémies et maladies contagieuses, rougeole : instructions (1890) ; diphtérie : instructions (189.) ; épidémie de fièvre typhoïde dans la commune due à l’eau d’un puits du bourg : courrier (1898).
Assainissement d’une mare non communale insalubre située en bordure du chemin de grande communication n°2 : plainte de Charles Reboul, docteur et médecin de Curciat-Dongalon, réponse du préfet, correspondance (1893).

Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

Agrandissement et clôture du cimetière : autorisation préfectorale d’acquisition de terrain, devis descriptif, devis estimatif, procès-verbaux d’adjudication, soumission, correspondance (1871-1873).
Réparations aux murs du cimetière : délibérations, autorisation préfectorale, devis, bordereau des prix, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, soumission, cahier des charges, métré pour travaux supplémentaires, procès-verbal de réception des travaux, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1887, 1890-1891).
Réfection du portail et des allées du cimetière : devis estimatifs, soumission (1897).

Police des inhumations : signalement d’abus, correspondance avec la Préfecture (1871).
Gestion des concessions : avis du maire (1871).
Emploi du produit des concessions de 1884 : délibération (1884).

Gestion et règlementation des concessions : registre (1979-1996), concessions, police des concessions, règlementation, correspondance (1872-1901).

Magasins pour la pompe à incendie, construction : délibération (1879) ; construction de deux remises pour la pompe à incendie aux hameaux de Chamerande et de Montrin : devis descriptif et estimatif (1912) ; réfection et agrandissement de la remise de Chamerande : délibération (1935).
Lavoirs publics, réparation des lavoirs de Chamerande et de Nizerel : cahier des charges, dessins, correspondance (1872) ; réparations et entretien : délibérations (1877-1914)
Routoir [1] communal, réparations et installation d’une vanne : délibérations (1883-1884).
Bâtiments communaux et cultuels, réparations urgentes et indispensables : délibération, devis estimatif, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux (1925-1927) ; entretien : délibérations (1920-1936).

Arrêté préfectoral d’établissement d’un marché d’approvisionnement, aménagement de la place du marché, cahiers des charges de mise à ferme des droits de place, traités de gré à gré, cahiers de caisse, soumissions, délibérations, correspondance.

Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

Construction d’un mur de clôture : délibérations, plans, métré et réception des travaux, correspondance.

Construction d’un préau couvert et de jeux : plan (1874).
Acquisition et aménagement d’un jardin : devis descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1880-1881).
Restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, clauses et conditions de l’adjudication, soumission, plan, correspondance (1883-1885).
Réparations des WC : devis, délibération (1928).
Construction d’une 3ème classe : délibérations, financement, traités de gré à gré, factures, correspondance (1936).
Aménagement d’une salle d’eau au logement de fonction : devis, factures, correspondance (1969-1971).

Amodiation de l’ancien cimetière : cahier des charges (1874).
Amodiation de la luzerne et du foin du clos de l’ancien cimetière et du clos de l’école : procès-verbaux d’adjudication (1876-1881).
Location du presbytère : baux, délibération, correspondance (1909-1977).
Location du bureau de poste : baux, états des lieux, états des réparations à effectuer (1924-1964).
Location de la place publique pour la fête patronale et la Saint-Antoine : procès-verbal d’adjudication, bail (1926-1927).
Location de communaux issus du legs d’E. C. : baux à ferme, procès-verbal de location, cahier des charges, délibération (1938).
Location du jardin de monsieur P. et de l’atelier de distillation : délibération, bail (1942, 1944).
Location de communaux à divers particuliers et d’un hangar au syndicat de distillation : baux à ferme, états récapitulatifs des revenus, extraits cadastraux, correspondance (1948-1977).
Location d’hangars pour le stockage du matériel agricole de la CUMA : bail (1955).

Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).

Construction d’une école mixte : aliénation aux enchères publiques de l’ancienne maison d’école, arrêté préfectoral, acquisition de l’immeuble appartenant à Auguste Piquand, acte notarié, financement, délibérations, devis descriptif et estimatif, travaux complémentaires, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
Réparations à la maison d’école et aux lavoirs : rapport de l’architecte, financement, correspondance (1905-1906).

Règlementation et gestion des concessions : règlement (1923) ; plan des concessions (1928) ; registre des concessions, actes de concessions (1878-1980) ; tarifs des concessions : délibérations (1909, 1950, 1959, 1970, 1978).

Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).

[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.

Réglementation et gestion des concessions : délibération fixant les tarifs (1923) ; actes de concessions, correspondance (1879, 1915, 1926, 1933, 1938-1939, 1943, 1980).

Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.

Construction de murs de clôture : devis estimatif, correspondance (1883).
Projet de translation : correspondance (1891).
Translation : reprise d’un ancien pré communal actuellement à la jouissance du desservant, délibérations du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, arrêtés préfectoraux, rapport d’expert, requête, expropriation de Daniel Perrin, annulation de l’expropriation, donation des consorts Perrin, procès-verbal descriptif et estimatif du terrain donné, annonces légales, plans, correspondance (1897-1910).

Ancien cimetière, restauration des murs d’enceinte du cimetière et de l’église et restauration du portail du cimetière : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, délibérations, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1884-1885) ; réfection du portail du cimetière : délibération pour l’acceptation d’un don anonyme (1886).
Nouveau cimetière [1], demande de renseignements : courrier (1895) ; réparation de la porte : délibération (1924) ; forage d’un puits : marché de gré à gré, délibération (1936).

Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).

Construction d’une pompe : démolition de l’ancienne grande croix située devant l’église, décision du bureau des marguillers, financement, devis estimatif, mémoires des travaux, correspondance.

Agrandissement : acquisition de terrain, acte, arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.

Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).

Concessions (1885-1969). Règlementation (1977).

Gestion des concessions funéraires : tarifs, correspondance.

Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).

Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).

Installation : lettre demandant l’avance d’un an de la coupe du quart en réserve des bois communaux.

Éclairage au gaz : correspondance (1890, 1897) ; éclairage des rues et places : délibérations, correspondance (1914, 1927, 1929).

Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).

Construction : cahier des charges.