Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
- 01F001_005
- Item
- 1793
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Part of Fonds communal de Grièges
Production et aides agricoles.
Part of Fonds communal de Grièges
Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, orage, grêle, inondations et sécheresse : arrêtés préfectoraux, dégrèvement, vérification et états des pertes et dégâts, attribution d’indemnités, avis de la municipalité, correspondance (1840-1841, 1846, 1852, 1876, 1976-1982).
Culture de la pomme de terre : cahier d’enregistrement des déclarations, état, déclarations de culture (1974-1976).
Explosifs à usage agricole : registre à souche des demandes d’achat (1977-1980).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968, 1975, 1980-1982).
Apiculture ; listes nominatives des propriétaires de ruches (1973) ; déclarations de ruchers (1977-1979) ; litige entre les époux Comas et messieurs B. et G. au lieudit Faty : correspondance (1982).
Part of Fonds communal de Grièges
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Changements de domicile et artillerie.
Part of Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Part of Fonds communal de Grièges
Rage, cas constaté chez le bétail de Claude Larmet, propriétaire : correspondance avec le préfet.
Cadastre viticole, élaboration : déclarations de propriété de vigne, bulletins individuels de parcelles, récépissés de la déclaration d’exploitation de parcelles de vigne (1956) ; mise à jour du registre : notification (1972).
Plantations et arrachages de vignes : registre des déclarations de plantations, listes des parcelles arrachées ou plantées, déclaration d’intention d’arrachage (1952-1962, 1968, 1977-1978).
Bouilleurs de cru : listes nominatives (1972, s.d.).
Gestion des flux : relevés annuels des déclarations (1964-1965, 1968-1975, 1977, 1981).
Rage : arrêté du maire (1906) ; tuberculination [1] : état des panonceaux et millésimes remis (1963-1966).
Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
Commission scolaire : désignation des membres (1888).
Fonctionnement de l’instruction primaire : sondage sur l’état de l’enseignement primaire : instruction, tableau (1834) ; admission d’un enfant épileptique : courrier (1857) ; cours d’adultes (1868-1869) ; admission d’enfants de communes voisines (1881) ; mise en place de maîtresses de couture dans les écoles mixtes de la Galope et de Montdésert (1898).
Carte scolaire, ouverture et fermeture de classes : création d’une école de filles et mise en place d’une institutrice (1880-1881) ; création et suppression d’une classe enfantine (1883-1888) ; transformation de l’école de garçons à une classe et de l’école de filles à 2 classes en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1971).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, suspension, états des indemnités de résidence, logement de fonction, frais de chauffage des écoles, instructions, correspondance (1833-1923, 1975).
Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, listes supplémentaires, attribution d’aides, notifications, instructions, correspondance (1848-1879).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] : bulletin de visite (1982).
Mobilier et équipement matériel scolaire, élaboration de l’inventaire : inventaires des écoles des garçons, des filles et de l’école de la Galope (1886, 1890, 1898) ; acquisition : attribution d’aides, correspondance (1856, 1882, 1887, 1889-1890).
Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Curciat-Dongalon/Saint-Nizier-le-Bouchoux, création : protocole (1979).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, délibérations, factures, instructions, correspondance (1955-1966).
Céréaliculture et recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Pouillat
Céréaliculture. – Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations (1936-1940, 1946-1947, 1949-1953). Recensement du bétail : listes nominatives, rôles (1900-1904, 1941) ; fiches individuelles (1866).
Part of Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Chasse. – Police de la chasse.
Part of Fonds communal de Pouillat
Gardes particuliers, nomination : arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1873-1875, 1887, 1892, 1908, 1918, 1924).
Lieutenants de louveterie, nomination : arrêté préfectoral (1896).
Chasses extraordinaires et battues : arrêtés préfectoraux (1874, 1882, 1887, 1889, 1894, 1906, 1936-1937).
Délit de chasse : procès-verbal de constat du garde particulier (1926).
Part of Fonds communal de Pouillat
Règlementation du pâturage : ordonnance de police rurale du maire, arrêtés de police du maire, correspondance (1817-1865).
Règlementation des regains [1] et du pâturage des moutons : délibérations (1809, 1820).
Parcours du bétail de Bourciat (Jura) sur les terres de Pouillat : demande, délibération (1823).
Partage de la jouissance des biens communaux pour le pâturage entre les sections de Dalles et de Pouillat : rapport de l’agent-voyer, correspondance (1849).
Pâturage des chèvres : correspondance (1877).
Pétition de Léon Félix Jacquin, propriétaire, sur l’application de l’interdiction de vaine pâture par le garde-champêtre de Pouillat (vers 1883).
Part of Fonds communal de Courtes
Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, registres des déclarations de récolte de blé relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Registre des récoltes et stocks de vin (1962-1986). Direction générale des impôts, contributions indirectes : déclaration récoltes et stocks de vin (1949-1961). Registre de exploitants viticoles (1958, 1972). Arrachages et plantations de vignes (1961-1969, 1977). Fiche d’encépagement (1982).
Registres des exploitants viticoles (1958, 1972).
Arrachage et plantations de vignes : listes (1975, 1977-1978).
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1969, 1972, 1979-1982) [1].
[1] Pour 1969 et 1972, on trouve uniquement les relevés de déclarations.
Recensement : registre, liste des propriétaires d’animaux de l’espère bovine.
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Police de la chasse : registres des visas de permis de chasse (1929-1930, 1954-1968, 1975-1984) ; photographies d’identité des permis de chasse (1946-1968) ; battues et destruction de nuisibles (1920-1982) ; nomination et agrément de gardes particuliers (1855, 1866, 1871, 1875, 1919, 1931, 1952).
Association communale de chasse de Saint-Trivier-de-Courtes et de Servignat : arrêtés préfectoraux (1979-1980).
Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982).
Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983).
Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968).
Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).
Part of Fonds communal d'Attignat
Rage, tuberculose, fièvre aphteuse et morve : arrêtés préfectoraux, déclarations d’infection, mise sous surveillance sanitaire, levée de la surveillance, laissez-passer, rapports vétérinaires, notifications, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Exercice illégal de l’art vétérinaire par les sieurs Danancher et Maumont, marchand de Chevroux : lettre du préfet (1842) ; médecin vétérinaire, désignation et indemnisation : demandes, correspondance (1894-1912) ; rage, tuberculose, fièvre aphteuse et morve : arrêtés préfectoraux, déclarations d’infection, mise sous surveillance sanitaire, levée de la surveillance, laissez-passer, rapports vétérinaires, notifications, correspondance (1883-1926).
Part of Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Part of Fonds communal de Montceaux
Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Recensement : questionnaire (1825), situations mensuelles du bétail (1945), instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Récolte et ensemencement : registres communaux, états statistiques, déclarations individuelles (1935-1940, 1955-1960).
Part of Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de culture et de cheptel, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, listes nominatives, états du bétail livré au ravitaillement, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Part of Fonds communal de Confrançon
Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).
Part of Fonds communal d'Illiat
Mobilisation : consigne spéciale au bureau télégraphique d’Illiat pour assurer la transmission de l’ordre de mobilisation [1939].
Comité local de libération : nomination des membres, délibérations, arrêté préfectoral (1944-1945).
Distinctions honorifiques, attribution de distinctions à J.-C. M. : affiches, notifications, correspondance (1957).
Demande de pension militaire pour J. B. : courrier (1942).
Recensement des prisonniers, internés, déportés, disparus, tués, blessés et réfugiés : liste nominative, bordereaux, instructions (1945).
Rationnement et ravitaillement, réquisition de bétail : états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1944-1946).
Répression de la divagation des chiens.
Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêtés du maire, plainte, correspondance.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Terre de la Cua : affermage donné à Michel Ballet (1588).
Cense de la garde des porcs : délibération des syndics (1607).
Vignoble de Mirandat : ordonnance de mettre en possession Amblard Magnin et Claude de Moyret de vignes (1608).
Procédure opposant les syndics et les habitants de Tossiat à Daniel et Philibert Cordier relative à la propriété d’une terre près du village des Bordes : jugements, sommations, signification de sentence, mémoires (1613-1618).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure en appel opposant Pierre Charvet et Louis Ballet, syndics de Tossiat à Jean Saverat (1571).
Acte de Georges Fenet et Claude Ballet Dudillon de Tossiat pour choisir les procureurs pour leur procès (1580).
Certificat d’assignation à comparution de Jean Duperier fait par un sergent ducal (15(90]).
Procédure opposant les paroisses du Revermont au Mâconnais relative à la traite du vin : demande de paiement de ses frais par Antoine Goiffon, notaire et député des paroisses du Revermont (1621).
Procédure opposant le sieur de La Garde aux héritiers Frillet : plainte (1623).
Procédure opposant Anthelme Silligorat au sieur Métraz : jugement en appel du présidial de Bresse pour défaut de présentation (1764).
Procédure opposant Claude Ballet à maître Donaz de la Bastie (XVIIIe siècle).
Requêtes, plaintes (1587, 1619-1621, 1674).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation de l’enlèvement des boues et immondices et droits sur le bétail, balais, charriots et autres ustensiles servant à l’étalage des marchandises : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance (1849-1883).
Droit de place pour les jours de foire : délibérations, correspondance (1883-1884).
Droit d’entrepôt de bois : suppression, correspondance (1898, 1903, 1905).
Droit d’entrée aux foires : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1902, 1905).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registres uniques, affiche, instructions.
Police de la chasse : listes nominatives des chasseurs et permis de chasse (1945, 1953-1965), cartes et permis de chasse avec photographies d’identité (1960-1965), recettes et dépenses (1961-1963, 1968-1970) ; battues, destruction de nuisibles : arrêtés préfectoraux (1910, 1958-1966) ; arrêté d’agrément d’un garde particulier (1879).
Société de chasse La Diane bressane : statuts, baux de location du droit de chasse, programme de la campagne de chasse 1958-1959, liste des chasseurs affiliés à l’association amicale des chasseurs de France (1934, 1955-1958, 1960).
Épizootie chevaline dans la commune : indemnisation de trois habitants, correspondance avec le préfet (1854).
Registre à souche des certificats d’origine (1912-1913).
Registres à souche de déclarations de maladies contagieuses (1920, 1937-1939).
Fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux, surveillance de la circulation des animaux, carnet de laissez-passer du bétail, rapports du vétérinaire, instructions, correspondance (1938-1940, 1952).
Brucellose : arrêté préfectoral portant déclaration d’infection sur l’exploitation de M. D. (1974).
Rapport d’analyses vétérinaire sur un chien abattu (1981).
Part of Fonds communal de Journans
Délits de chasse (1851-1852, 1855, 1870).
Location du droit de chasse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, correspondance (1808-1957).
Garde particulier : correspondance (1852-1853), arrêté préfectoral d’agrément (1962).
Police de la chasse : listes nominatives, demandes individuelles [1], cartes de chasse (1954-1968).
Destruction de nuisibles et organisation de battues : arrêtés municipaux et préfectoraux (1916, 1919-1922, 1936, 1940, 1965-1981).
[1] Documents conservés à défaut de listes nominatives.