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Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
- 01O006_001
- Pièce
- 1899
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
- 01O005_001
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
- Fi13
- Dossier
- [1909-1910]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
- 1O6
- Dossier
- 1886-1924
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
- 1O5
- Dossier
- 1863-1980
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
- 1O4
- Dossier
- 1854-1909
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : acte (1854).
Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906).
Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
- 1O9
- Dossier
- 1891-1922
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891).
Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899).
Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899).
Reconstruction du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumissions, adjudication, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, devis, plans, réception et décompte des travaux (1901-1903).
Construction d’un mur de soutènement et remblai aux abords du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumission, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plan, mémoire des travaux, correspondance (1903).
Réfection du tablier du pont de Charabotte sur l’Albarine : réception et décompte des travaux, correspondance (1922).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
- 1O8
- Dossier
- 1894-1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
- 01O010_009_010
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
- 01O010_006_007
- Pièce
- 1913
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
- 01O010_008
- Pièce
- 1923
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
- 01O010_002
- Pièce
- 1899
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
- 1O3
- Dossier
- 1905-1954
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Chemin de grande communication n°21, réparation du mur de soutènement : soumissions (1905).
Chemin départemental n°53 de Virieu-le-Grand à Corlier, rectification du chemin obstrué par l’éboulement d’un mur de soutènement : arrêté de la commission départementale, état et plan parcellaires, délibération (1949).
Chemin départemental n°21, rectification et élargissement : décision de la commission départementale, états et plans parcellaires, correspondance (1953-1954).
- 2O2
- Dossier
- 1865-1979
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Chemin de fer. – Ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg à Châlon, construction : concours de la commune, correspondance (1865-1874). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, conventions, plans du réseau, correspondance (1971-1979).
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
- 1O5
- Dossier
- 1858-1888
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Élargissement : états estimatifs des indemnités, arrêté préfectoral, rapports de l’agent-voyer, correspondance (1858).
Fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, correspondance (1860-1862).
Établissement d’un chemin de halage : plan (1865).
Rectification : délibération, enquête publique, correspondance (1887-1888).
Travaux d’exhaussement : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1868).
Plantation de peupliers : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888).
Entretien : arrêté préfectoral, prestations vicinales, correspondance (1868-1883).
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
- 1O2
- Dossier
- 1894-1936
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
- 1O5
- Dossier
- 1860-1870
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fixation du tracé et ouverture : arrêtés préfectoraux, enquête publique, états estimatifs des terrains à acquérir et aliéner, rapports de l’agent voyer cantonal, emploi des prestations, plan des lieux, correspondance (1860-1870).
Rétablissement de deux dessertes interceptées par le remblai du chemin d’intérêt commun n°26 : rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1863-1864).
- 01O010_005
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
- 1O6
- Dossier
- 1832
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extrait de la carte du département.
Champ de foire et places publiques.
- O6
- Dossier
- 1910-1981
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
- 01N001_001
- Pièce
- [1875-1876]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
- T1
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
Carrières, gravières et sablières communales.
- 2O1
- Dossier
- 1823-1940
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Extraction de gravier pour l’entretien des chemins : arrêté préfectoral pour le versement d’indemnités (1823).
Acquisition de grilles pour tamiser le sable : correspondance (1853).
Réglementation : instructions (1870).
Gravière sablière d’En Bériat, ouverture : autorisation préfectorale (1850) ; location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1851-1940).
Gravière des époux B.-B., acquisition : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, plan parcellaire, correspondance (1914).
Carrière au lieudit Derrière le moulin, location : bail (1933).
Gravière des Renardières, location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1920-1937).
- 2O6
- Dossier
- 1917-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Acquisition et ouverture d’une gravière : jugement d’expropriation, plan parcellaire, correspondance (1917-1923). Exploitation de la carrière Poyet : demande d’autorisation, plan, arrêtés préfectoraux, correspondance (1979-1981).
- 2O1
- Dossier
- 1864-1917, 1958
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Terrain communal situé au lieudit Péjot. – Droit de prise de terre dans un terrain communal pour une exploitation de poterie et de briqueterie : conventions, baux, délibérations (1864-1917) ; carrière d’argile située au lieudit Ternant, ouverture par la Tuilerie Briqueterie Bressane : notification, plan (1958).
- 4M3
- Dossier
- 1923-1926, 1959
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
- 1O15
- Dossier
- 1956
Fait partie de Fonds communal de Journans
Projet, délibérations, plans, correspondance.
- 1M8
- Dossier
- 1956-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
- 00Fi010_003
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
- 00Fi010_002
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
- 00Fi010_001
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
- 1M2
- Dossier
- 1907-1977
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Bureau de poste, projet de construction : extraits des délibérations, plans, notes de travail, correspondance (1907-1908) ; construction, marché de travaux : procès-verbaux de réception définitive des travaux, mémoires de travaux, conventions et avenants, plans (1949-1958) ; chauffage central : devis, emprunt, extraits des délibérations (1960).
Terrain de sports scolaires, aménagement : projet d’exécution, décompte général définitif des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, extraits des délibérations, plans (1967-1971).
Bassin d’apprentissage mobile de natation : convention de cession de la Direction départementale de la jeunesse et des sports, correspondance, factures (1977).
- 1M3
- Dossier
- 1931-1965
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
- 01M002_001
- Pièce
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
- 1M3
- Dossier
- 1904-1927
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
- 1M3
- Dossier
- 1905-1974
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Construction : rapport, devis estimatif, descriptif des travaux, imposition extraordinaire, emprunt, cahier des charges, série de prix, adjudication, procès-verbal de réception des travaux, décompte général des travaux, plan (1905-1907).
Agrandissement : projet, financement, relations avec l’architecte, soumissions, affiche de l’adjudication, marchés de gré à gré, travaux supplémentaires, réception des travaux, mémoire des travaux effectués, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1949-1951).
Aménagement d’un garage et d’une salle d’eau-WC en annexe du bureau de poste : relations avec SICA [1] Habitat, devis des travaux à effectuer, plan (1962).
Projet de construction d’une cheminée extérieure et chauffage du logement du bureau de poste : avis du SDIS [2], correspondance (1971-1972).
Installation du chauffage central : devis, marchés de gré à gré, réception provisoire des travaux, plan, correspondance (1973-1974).
- 1M2
- Dossier
- 1893-1962
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis estimatif, mémoire des travaux, plans (1893-1894).
Aménagement : financement, devis, plan, procès-verbal de réception des travaux, relevé des factures, mémoire des travaux, factures, correspondance (1961-1962)
- M3
- Dossier
- 1895-1976
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
- 02N001_001
- Pièce
- 1902
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
- 1P2
- Dossier
- 1810-1890
Fait partie de Fonds communal de Journans
Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
Entretien, enlèvement des feuilles mortes : correspondance (1868, 1870).
Parcours des bestiaux : correspondance (1870).
Plan (s.d.).
- 2N1
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
- 13W11
- Dossier
- [1980]-[2007]
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Transfert de la parcelle n°D/364 au lieudit Cottelard situé sur la commune de Lescheroux à la commune de Lescheroux : acte notarié , délibérations, correspondance (1998-1999).
Vente de la parcelle n°AB/225 au lieudit En Vallière à Cuisiat sur la commune de Treffort-Cuisiat à P. B. veuve G. : acte notarié, délibérations, plans, correspondance (2002-2004).
Relevés de propriété et extraits cadastraux (2004-2006).
Transformateurs électriques, servitudes radioélectriques [1980-2007].
Biens de l’association foncière.
- 11W4
- Dossier
- 1956-1969
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).
- 1N1
- Dossier
- an X (1801), 1862-1950
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant aux consorts G. : acte notarié, plans, correspondance (1948-1949).
Locations de biens communaux et du presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (an X, 1862-1950).
Vente de peupliers et de foin : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1911-1947).
- 4M1
- Dossier
- 1854-1979
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Projet de construction de deux maisons d’école pour un instituteur et une institutrice : plan (1854).
Ecoles, cour et gymnase, création : extrait du registre des délibérations (1880) ; plan du préau, plan général (1904) ; écoles et logement, souche cheminée : plan (1954).
Ecole enfantine, projet d’établissement : devis, projet de délibération, correspondance (1888).
Groupe scolaire, chauffage, sanitaires et réparations, marché de gré à gré : devis estimatif et quantitatif, pièces contractuelles, factures, courriers divers (1952-1964).
Mairie-école : réfection du bâtiment (sur les halles), marché négocié : devis, délibérations, procès-verbal d’ouverture des plis, pièces contractuelles, accusés de réception des notifications de marché, certificats de paiement, états pour solde, décompte général des travaux (1978-1979).
Ecole maternelle : construction de deux classes, salle de jeux, salle de repos et sanitaires, marché de gré à gré : contient des plans (1968-1971) ; extension et installations annexes, 3ème classe, marché de gré à gré : contient des plans (1974).
- M14
- Dossier
- 1856-1981
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
École maternelle : travaux d’aménagement : délibérations, devis, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; installation du chauffage central : délibérations, devis, pièces contractuelles, plans, pièces comptables, correspondance (1974-1981).
Cantine scolaire, installation du chauffage central : plan (1977).
École du bourg, amélioration de l’éclairage de deux salles de classe (1974-1975) ; travaux d’isolation dans les écoles du bourg (1981).
- 4M3
- Dossier
- 1903, 1971-1980
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).