Levées d’hommes et mobilisation.
- 1H14-15
- Groupe de documents
- 1819-1870
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des notifications des ordres de route, feuilles de route, acte de remplacement, notifications.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Classement des chemins communaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux de reconnaissance des chemins, croquis, arrêté de déclassement, état de classification (1819-1898).
Classement des voies communales : plan du réseau, listes des voies, correspondance (1959-1965).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificat de libération, correspondance.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes passés entre particuliers.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demande en concession par la Compagnie des Fonderies et Forges, exploitation et indemnisation, chemins de desserte, mort accidentelle d’un ouvrier : ordonnance royale, autorisation préfectorale de fouilles, arrêté du comité des syndics de la compagnie, rapport de la commission des travaux, procès-verbaux de visite, plan des chemins de desserte, extraits des traités passés avec les propriétaires pour l’ouverture de chemins de desserte, rapports de l’ingénieur et de l’agent-voyer, déclaration de cession de redevance, exploits d’huissier et jugement, affiche, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparations : devis estimatifs, états des travaux effectués, factures, quittances, croquis, délibération, correspondance (1826-1840).
Réparations des toitures : devis estimatif (1850).
Location du presbytère (1853-1870).
Appropriation : mémoires des travaux (1871).
Projet de reconstruction de la cure : plan (1877).
Aménagement de deux chambres : devis estimatif (1878).
Réparations : cahier des charges, traités de gré à gré, devis estimatifs, factures, délibérations, correspondance (1964).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois