Dossier 2L3 - Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Zone d'identification

Cote

2L3

Titre

Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Date(s)

  • 1824-1895 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.

Zone des notes

Note

Ces emplacements servaient d’entrepôts à l’embarquement des pierres sur le Rhône.

Mots-clés

Mots-clés - Lieux