Rapports financiers avec diverses administrations
- 3G
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Lent
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal de Léaz