Sous-série 3D - Administration générale de la commune

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04. État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03. Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

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Cote

3D

Titre

Administration générale de la commune

Date(s)

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Sous-série

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Histoire archivistique

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

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