Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G16-19
- Groupe de documents
- 1934-1973
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz