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Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Ordures ménagères et immondices.
Part of Fonds communal de Chaley
Réglementation : arrêtés.
Élections, personnel municipal
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Chaley
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Part of Fonds communal de Chaley
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Part of Fonds communal de Chaley
Balances générales des comptes, situations financières.
Part of Fonds communal de Chaley
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Registres, carnets.
Part of Fonds communal de Chaley
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Registre des déclarations (1856-1883), rôles de taxe (1893-1895, 1898-1915, 1919).
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Part of Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un terrain de camping : autorisation préfectorale, délibérations, concours du service des Pont et Chaussées, financement, devis, projet d’exécution, plans, factures, réception des travaux, correspondance (1956-1957, 1962).
Aménagement d’un WC, lavabo et évier : devis, factures (1976).
Mise en conformité, construction d’un bloc sanitaire et assainissement : financement, concours des services de l’État, permis de construire, projets, dossier de consultation des entreprises, marchés négociés et avenants, réception des travaux, décomptes définitifs, pièces comptables (1977-1981).
Aménagement complémentaire, installation de bornes électriques et terrassement : financement, concours des services de l’État, facture (1982).
Part of Fonds communal de Chaley
Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.).
Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869).
Réparations au presbytère : mémoire des travaux (1869).
Réparations à l’église et au presbytère : rapport, cahier des charges, plan, mémoires des travaux, correspondance (1888-1889).
Restauration de la flèche du clocher de l’église : financement, devis estimatif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, arrêté préfectoral, correspondance (1896-1899).
Réparations à l’église : délibérations, correspondance (1923).
Électrification des cloches de l’église : délibérations, financement, factures, correspondance (1967).
Restauration du clocher de l’église : financement, devis, marchés négociés, mémoires définitifs, situations comptables, coupures de presse, correspondance (1979-1981).
Part of Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction du clocher.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Part of Fonds communal de Villebois
Dessins techniques.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Part of Fonds communal de Villebois
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Untitled
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Confrançon
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