- 1D7
- File
- 1929-1970
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal d'Illiat
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Lent
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Part of Fonds communal de Journans
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Part of Fonds communal de Pouillat
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
Part of Fonds communal de Grièges
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
De nombreux comptes-rendus du Conseil municipal n’ont pas été recopiés dans le registre, mais sur des feuilles volantes collées dans les marges.
Part of Fonds communal de Léaz
Extraits des registres des délibérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Part of Fonds communal d'Illiat
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Part of Fonds communal de Grièges
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Pouillat
Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
Part of Fonds communal de Montceaux
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Part of Fonds communal de Journans
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Part of Fonds communal de Béréziat
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Part of Fonds communal de Chaley
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Part of Fonds communal de Dommartin
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Part of Fonds communal de Grièges
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Part of Fonds communal de Villebois
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Part of Fonds communal de Chaley
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Part of Fonds communal de Léaz
Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
Part of Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Part of Fonds communal d'Illiat
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Part of Fonds communal de Dommartin
Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Mariages : Promesses de mariage (1806-1888) ; Publication de mariage (1938-1974) ; Contrats de mariage (1862-1906). Transcriptions et mentions ; vérifications registres et certificats : Avis de mentions marginales (1803-1955) ; Vérification des registres d’état civil (1934-1973) ; Certificat d’identité (1914) ; Lois pour suppression de témoins pour actes de naissance, décès et reconnaissance (1924) ; Demande de naturalisation (1934-1973) ; Droits d’expédition et de légalisation des actes de l’état civil, timbres communaux (1939-1958) ; 1958-1963 ; 1963-1974). Décès : Registre des bulletins portant avis de décès (1924-1959) ; Avis de décès, transport de corps, mise en bière (1839, 1944-1978) ; Certificats de décès : cahier d’enregistrement (1964-1982). Répertoire des actes soumis à l’enregistrement (1960-1993).
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent