- 4D30
- Dossier
- 1868-1980
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Polices, avenants, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Polices, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Assurances. – Approbation : contrats, polices d’assurances, avenants, correspondance (1866, 1869, 1922-1951). Litiges. – Litige concernant la veuve M. P. née P. : correspondance (1943-1945).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, notices individuelles, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Atelier de charité, atelier de secours.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Atelier de charité. – Création et subventions : arrêté préfectoral, correspondance (1817, 1868).
Ateliers de secours. – Organisation et subventions : correspondance (1854-1861).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Attribution de secours : notification.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution de secours : notifications.
Ateliers de charité et de secours.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ateliers de secours. – Attribution de secours : notification (1849). Atelier de charité. – Attribution de secours : notifications (1847). Générosité publique. – Journée française du secours national : listes nominatives, instructions (1915).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Atlas cadastral de remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Atlas cadastral du remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableau d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau d'assemblage, plans des sections.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal du Plantay