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Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre ...

Plan des montagnes de Portes dressé par les agents de l’administration forestière pour se rendre compte des contenances et valeurs des terrains litigieux.

1Fi12
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

05I010_007
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appa...

Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.

1Fi13
Pièce
1737

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

03D002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des limites de Portes.

Plan des limites de Portes.

1Fi2
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de Portes.

Plan des limites de Portes.

1Fi4
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.

Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.

1Fi5
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de la maison de Portes.

Plan des limites de la maison de Portes.

1Fi3
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des lieux pour la construction du poids public.

Plan des lieux pour la construction du poids public.

01M002_002
Pièce
1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

00N001_001
Pièce
1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01M002_003
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01M002_002
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

04M001_009
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des fondations du groupe scolaire.

Plan des fondations du groupe scolaire.

04M001_004
Pièce
[1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_002
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

04M001_007
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

04M001_008
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_003
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_004
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.

Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.

04M001_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.

05I010_010
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.

05I010_009
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

04M003_003
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

04M003_004
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.

Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.

04M001_003
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

05I010_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 02.

CC002_002
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

Plan de propriétés, vue 01.

CC002_001
Pièce
[XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

05I010_002
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

00M003_002
Pièce
[1919]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...

Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.

00Fi007_003
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Pièce
1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

Plan de la porte d'entrée principale pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

00M003_002
Pièce
[milieu 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place communale du noyer.

Plan de la place communale du noyer.

04D017_001
Pièce
1849

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...

Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.

04M001_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la construction du presbytère, vue 01.

Plan de la construction du presbytère, vue 01.

00M001_001
Pièce
1866

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

02M001_002
Pièce
1865

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

05I010_006
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Pièce
[1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

00O002_001
Pièce
1889

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’occupation du sol.

T1
Dossier
1971-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

T1-2
Groupe de documents
1977-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.

Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.

00Fi008_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan cadastral révisé.

1G16
Dossier
1948

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan cadastral révisé.

G9
Dossier
1933

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan cadastral révisé.

1G8
Dossier
1934

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan d’assemblage et plans des sections.

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