- 1I2
- Dossier
- 1883-1967
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports des gardes champêtres, procès-verbaux du maire, certificats, état de sections du ban de vendange, délibérations, correspondance, instructions.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Vernoux
Projet non retenu
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Projet non retenu.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement en nourrice : rapports annuels, bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, carnets à souche et certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1884-1978).
Direction générale des nourrices de la ville de Lyon : instructions, correspondance (1834-1846).
Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, instructions (1896-1951).
Enfants trouvés, enfants assistés : livret de placement d’un enfant trouvé, arrêtés d’attribution de secours temporaire, instructions, correspondance (1826-1937).
Société lyonnaise pour le sauvetage de l’enfance : comptes rendus d’assemblées générales et rapports imprimés (1897-1906).
Berthélémy H., La répression des violences commises envers les enfants, Paris, 1898.
Permissions agricoles, congés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).
[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Monument aux morts. – Édification.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’élévation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction : devis estimatif, arrêté préfectoral, délibération, marché de gré à gré, plan calque, décompte général (1919-1923) ; comité d’entretien du monument aux morts : délibération (1931).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : décret, devis descriptif, devis estimatif des travaux supplémentaires, marché de gré à gré, plan (1921-1922) ; clôture du monument : traité de gré à gré (1924).
Médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Liste des bénéficiaires.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Lutte contre la cherté des vivres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Levées d'hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)