- E47-49
- Groupe de documents
- 1933-1947
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des mariages.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal du Plantay