Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
- 1Q3
- File
- 1913-1938
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Constitution et fonctionnement.
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution : listes nominatives des membres fondateurs et des adhérents, état de leurs versements, statuts (1896-1902).
Registre des délibérations (1896, 31 décembre - 1973, 28 octobre).
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Grièges
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Bureau de l’association foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1955, 7 août – 1977, 14 juin).
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Part of Fonds communal de Vandeins
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Livre de comptabilité, registre des délibérations, liste nominative des membres du comité, correspondance, circulaires, appels.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Béréziat
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Part of Fonds communal de Béréziat
Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).
[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Société scolaire de secours mutuels de Tossiat n°432 [1], fonctionnement : registre des délibérations (1899, 3 avril – 1943 27 janvier) ; statuts (s.d.) ; statistiques, factures, instructions, correspondance (1897-1934) ; cotisations : registres des cotisations, livrets individuels de cotisations (1899-1937).
Société de secours mutuels La Prévoyante de Tossiat n°321 : correspondance (1903-1904).
Société de secours mutuels des dames de Tossiat : factures (1905).
[1] aussi appelée « mutuelle scolaire de Tossiat ».
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal du Plantay
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.