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Descriptions archivistiques

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Tableau statistique récapitulatif par hameau.

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

01F001_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

01F001_011
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

Tableau statistique récapitulatif par hameau.

01F001_012
Pièce
1831

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableau statistique, vue 01.

Tableau statistique, vue 01.

01F001_009
Pièce
[1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 02.

01F001_010
Pièce
[1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 03.

01F001_011
Pièce
[1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 04.

01F001_012
Pièce
[1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 05.

Tableau statistique, vue 05.

01F001_013
Pièce
[1810]-[1811]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).

1H2
Dossier
1900-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux de recensement des classes.

1H2-5
Groupe de documents
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1960-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Tableaux de recensement des classes.

1H1-2
Groupe de documents
1842-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tableaux de recensement des classes et listes communales.

1H1
Dossier
1924-1982 (lacunes pour les classes 1926, 1928 et 1941-1943)

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1
Dossier
1965-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
Groupe de documents
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-4
Groupe de documents
1816-1982 (lacunes pour 1824-1826, 1832, 1835, 1839, 1901 et 1941-1943).

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
Groupe de documents
1871-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H1
Dossier
1842-1982 (lacunes : 1847-1855, 1859-1861, 1869, 1874-1905, 1909-1910)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1818-1982 (lacunes : 1820, 1823, 1830, 1840, 1843)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1820-1945

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
Groupe de documents
1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H2-5
Groupe de documents
1819-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
Groupe de documents
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-5
Groupe de documents
1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1816-1971 (lacunes : 1827, 1831, 1833, 1838, 1848-1853, 1884, 1902-1905, 1911-1912, 1921, 1923, 1928-1930, 1941-1948, 1950-1953, 1957, 1961, 1963, 1966-1967 et 1972-1982)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-3
Groupe de documents
1819-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

1G19
Dossier
1851-1867, 1871-1882, 1885, 1893-1894, 1943, 1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.

1G14
Dossier
1881-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Tableaux des rectifications.

1K2
Dossier
1933-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tableaux des rectifications (1853-1982).

1K8
Dossier
1853-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.

1K3
Dossier
1886-1982 (lacunes : 1887-1891, 1931-1934, 1940-1943)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.

1K3-4
Groupe de documents
1850-1982 (lacunes : 1851-1858, 1860-1868)

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).

1K4
Dossier
1960-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableaux généraux des chemins communaux.

1O1
Dossier
1851-1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.

1G12
Dossier
1839

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

2L1
Dossier
1876-2004

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).

Tables décennales.

E60
Dossier
1863-1932

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tables décennales.

E21-26
Groupe de documents
1802-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tables décennales.

E47-51
Groupe de documents
1802-1972

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tables décennales.

E24
Dossier
1792-1982

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tables décennales.

E46-51
Groupe de documents
1792-1962

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tables décennales.

E28-29
Groupe de documents
1933-1952

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

Tables décennales.

E49
Dossier
1863-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tables décennales.

E50-52
Groupe de documents
1793-1962

Fait partie de Fonds communal de Journans

Tables décennales.

E58-63
Groupe de documents
1923-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tables décennales.

E60-65
Groupe de documents
1843-1992

Fait partie de Fonds communal de Villebois

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