Contributions, administrations financières
- G
- Série
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre à souche des déclarations, souches.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres à souche des déclarations, souches.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles d’imposition.
Contributions personnelle et mobilière.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles d’imposition, liste nominative des plus imposés, instructions, correspondance.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne