Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Pièce
• [1875-1876]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Maison commune.

• 01M001_001
• Pièce
• [1853]

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

• 04M001_003
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

• 04M001_004
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

• 04M001_005
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1852

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1837

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Pièce
• 1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay