Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour l'appropriation de l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.

• 00M009_003
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour l'appropriation des bâtiments scolaires dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.

• 00M009_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.

• 02M002_002
• Pièce
• 1898

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.

• 04M003_003
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1922]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.

• 05I003_001
• Pièce
• 1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.

• 05I003_002
• Pièce
• 1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Pièce
• [milieu XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plans en coupe de la porte du cimetière.

• 01Fi019_003
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.

• 04H003_013
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

• 04H003_014
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

• 04H003_015
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

• 04H003_016
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.

• 04H003_017
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

• 01D006_002_003
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.

• 01D006_001
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.

• 01D006_004
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.

• 01D006_005_006
• Pièce
• 1918

Fait partie de Fonds communal de Montceaux