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École de filles.
École de filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gravières.
Gravières.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Ponts.
Ponts.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Transport.
Transport.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
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