Zone d'identification
Cote
3N1
Titre
Fontaines.
Date(s)
- 1829-1921 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Fontaines publiques, construction de deux fontaines : état estimatif, arrêté préfectoral d’imposition extraordinaire, correspondance (1829-1831, 1835) ; réparations : financement, plan, devis, factures, réclamation du sieur Blatrix, correspondance (1850, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » équipement collectif » fontaine
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » immobilier » construction
- arrêté préfectoral
- entretien
- plan
- pièce comptable
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » canalisation
- avant-projet
- cahier des charges
- rapport
- liste nominative
- administration » finances publiques » domaine public » servitude
- adjudication
- concession
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mulaty (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Saint Jean, Fontaine (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Mas Ballet, Fontaine de (Tossiat, Ain, France)