Zone d'identification
Cote
1O12
Titre
Alimentation et renforcement du réseau.
Date(s)
- 1968-1975 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Alimentation en eau potable du village à partir du réseau Ain, Veyle et Revermont : projet, délibérations, financement, concours technique du Service rural des Eaux et Forêts, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, ... »
Zone des notes
Note
DDAF : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.