Dossier 1O16 - 1ère, 2ème et 3ème tranches.

Zone d'identification

Cote

1O16

Titre

1ère, 2ème et 3ème tranches.

Date(s)

  • 1973-1982 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1ère tranche, assainissement du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, détérioration du mur de J. C., réception des travaux, plans, ... »

Mots-clés