Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Instruction publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Instruction publique

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Impôts extraordinares

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Impôts extraordinaires.

• CC19
• Sous-série
• 1611

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne