- 2L4
- Dossier
- 1865-1903
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles de taxe.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres à souche des déclarations.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon