Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-12
- recordgrp
- 1790-1979
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Grièges
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal du Plantay
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat