- 1Q1-2
- recordgrp
- 1892-2013
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Exécution budgétaire et comptable.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Administration générale et comptabilité.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Lent
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Registres des arrëtés du Maire.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Attignat
Remenbrement et réorganisation foncière.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).