- E20-38
- Groupe de documents
- 1792-1983
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des cotisations et recettes.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre d’inscription des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon