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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)

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Dossier 1L10 - Registre d’inscription des mandats.

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  • Registre d’inscription des mandats.

Zone d'identification

Cote

1L10

Titre

Registre d’inscription des mandats.

Date(s)

  • 1928-1937 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 registre

Zone du contexte

Nom du producteur

Curciat-Dongalon (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

  • registre
  • administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
  • administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement
  • administration » finances publiques » comptabilité publique » recette fiscale
  • administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
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