Cadastre napoléonien. Add to clipboard 1G6-15 sous-sous-serie 1826-1954 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre napoléonien Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Lacune : atlas cadastral de 1844.
Cadastre napoléonien Add to clipboard 1G3-5 sous-sous-serie 1828-1882 Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre révisé Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal déposé de Tossiat Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Cadastre révisé. Add to clipboard 1G16-20 sous-sous-serie 1948-1974 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptabilité Add to clipboard 1L9-15 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contentieux Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle