Zone d'identification
Cote
1G9-12
Titre
Cadastre rénové
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01209 - Fonds communal de Léaz
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-série1G9-12 - Cadastre rénové
- Dossier1G9 - Plan cadastral rénové.
- Dossier1G10 - Registre des états de sections des propriétés non bâties.