Matrices des propriétés bâties.
- 1G7-8
- Groupe de documents
- 1882-1932
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés foncières.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Pouillat