- 1G13
- File
- 1931-1976
Part of Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
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Part of Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Copies de la matrice.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Contribution patriotique des femmes de France.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des dons patriotiques.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).
Part of Fonds communal d'Attignat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contributions directes et impôts locaux.
Part of Fonds communal d'Attignat
États du montant des rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Part of Fonds communal de Pouillat
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Part of Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Contributions directes et impôts locaux.
Part of Fonds communal de Béréziat
Rôles, tableaux de renseignements extraits des rôles des impôts locaux directs.
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions et taxes des prestations.
Part of Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions et taxes des prestations.
Part of Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Part of Fonds communal de Pouillat
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.