Zone d'identification
Titre
Contributions directes
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01429 - Fonds communal de Vandeins
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-sérieContributions directes
- Dossier1G12 - Contributions directes.
- Dossier1G13 - Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
- Dossier1G14 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
- Dossier1G15 - Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
- Dossier1G16 - Dégrèvements.
- 5 en plus...