Early modern period

1761-1770

GG7
File
1761-1770

Part of Fonds communal de Vandeins

Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.

II1
File
1761

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).

1763-1772

GG5
File
1763-1772

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Arpentement du territoire communal.

CC1
File
1764-1765

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_005
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_007
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_010
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

DD001_001
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_002
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_003
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

DD001_009
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

DD001_006
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

DD001_008
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

DD001_011
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

DD001_012
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.

E31
File
1766? 1812-1856

Part of Fonds communal du Plantay

Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.

1766-1774

GG7
File
1766-1774

Part of Fonds communal d'Illiat

Partage et division des bois, communs et indivis.

DD1
File
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

DD001_004
Item
1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Textes officiels.

AA1
File
1768

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Édit du Roi portant fixation des portions congrues.

1770-1779

GG12
File
1770-1779

Part of Fonds communal de Grièges

1771-1783

GG8
File
1771-1783

Part of Fonds communal de Vandeins

1771-1781

GG7
File
1771-1781

Part of Fonds communal d'Attignat

1771-1780

GG13
File
1771-1780

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
File
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Part of Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

1773-1782

GG6
File
1773-1782

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1774-1792

GG11
File
1774-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1775-1792

GG7
File
1775-1792

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1775-1783

GG8
File
1775-1783

Part of Fonds communal d'Illiat

1776-1792

GG5
File
1776-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Bois des Longerons.

DD1
File
1777

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Délits : état de frais de poursuite des délinquants.

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

FF1
File
1777-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.

II01_003
Item
1778

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Taille.

CC1
File
1778-1783

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.

AA10
Item
1778

Part of Fonds communal de Seyssel

1780-1792

GG11
File
1780-1792

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

1780-1793

GG13
File
1780-1793

Part of Fonds communal de Grièges

1780-1800

GG6
File
1780-1800

Part of Fonds communal du Plantay

1781-1792

GG8
File
1781-1792

Part of Fonds communal d'Attignat

1781-1792

GG14
File
1781-1792

Part of Fonds communal de Dommartin

1783-1792

GG7
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril

AA11
Item
1784

Part of Fonds communal de Seyssel

1784-1790

GG9
File
1784-1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Presbytère.

DD1
File
1784-1785

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.

Communal dit d’En Bériat.