- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 10 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 4 results
- Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France), 4 results
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 results
- Confrançon (Ain, France), 3 results
- Léaz (Ain, France), 3 results
- Le Plantay (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France) -- Chapelle Saint-Gengoult, 3 results
délibération
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délibération
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délibération
120 Archival description results for délibération
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Commission administrative, archives.
- 1Q6
- File
- 1827-1982
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).
- 1Q1-4
- recordgrp
- 1838-1995
Part of Fonds communal de Confrançon
Acquisition de livres, cartes et portraits.
- C1
- File
- 1841, 1882-1913
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- 1R1
- File
- 1843-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
- 4F1
- File
- 1843-1907
Part of Fonds communal de Pouillat
Commission administrative, archives.
- 1Q4
- File
- 1844-1963
Part of Fonds communal de Grièges
Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1851-1908, 1912, 1926-1929, 1931-1938, 1940-1949, 1952-1959, 1962-1963) ; extraits des registres des délibérations (1900-1906).
Archives communales et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
Rétribution du secrétaire du bureau de bienfaisance : délibération (1909).
- 02O002_015
- Item
- 1844
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
- 1D12
- File
- 1848-1965
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
- D6
- File
- 1849-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
- 1I6
- File
- 1853-1919
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Fête nationale, commémorations nationales : délibérations, octroi de crédit, frais, instructions (1853-1919) ; centenaire du 5 mai 1789 : délibération pour le vote d’une somme allouée aux réjouissances (1889) ; deuils publics : télégramme, instructions (1894, 1899) ; réglementation des quêtes : arrêté du maire (1883).
- 4F1
- File
- 1859-1891
Part of Fonds communal de Vandeins
Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).
- 1D6-7
- recordgrp
- 1860-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
- F11
- File
- 1860-1874
Part of Fonds communal d'Attignat
- 1D11
- File
- 1862-1982
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Extraits des registres des délibérations.
- 1D7
- File
- 1862-1945 (lacunes : 1914-1925)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
- 5Q7
- File
- 1863-1870
Part of Fonds communal de Journans
Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
- 1D7
- File
- 1867-1982 (lacunes : 1868-1874, 1877, 1879-1881, 1883, 1886, 1889-1893, 1895, 1899, 1912, 1914-1925, 1929, 1937 et 1939)
Part of Fonds communal de Pouillat
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
- 2G1
- File
- 1870-1890
Part of Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Extraits des registres des délibérations, séances.
- 1D12-15
- recordgrp
- 1875-1982
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Postes, télégraphes, téléphones.
- 3G1
- File
- 1878-1979
Part of Fonds communal de Confrançon
Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971).
Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979).
Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979).
Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
- 4F1
- File
- 1878-1927
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Foires. – Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1878-1927). Liste de produits pour l’artisanat ou la consommation (s.d.) [1].
Commission administrative, statistique.
- 1Q4
- File
- 1880-1980
Part of Fonds communal d'Illiat
Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
- 1O1
- File
- 1881-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1906).
Chemin rural de la Platière, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1941-1942) ; ouverture et reconnaissance : concours Génie rural, financement, enquête d’utilité publique, dossier technique, tableau général des chemins ruraux, notifications individuelles envoyées aux riverains, certificats de paiement, plans, correspondance (1952-1956).
Classement dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, concours service Ponts et Chaussés, dossier technique, tableau de classement, tableaux des modifications, état des chemins en lacune, carte du réseau (1962-1965).
Classement de la parcelle B/n°210 dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, dossier technique, enquête publique (1965).
Permissions de voirie : arrêtés portant alignement (1924, 1931, 1934, 1957-1982).
- 5Q5
- File
- 1884-1922
Part of Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
- 1D6
- File
- 1884, 18 mars - 1900, 3 juin
Part of Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
- 6F1
- File
- 1885-1935
Part of Fonds communal de Béréziat
Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis.
- 1D9
- File
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
Extraits du registre des délibérations.
- 1D7-8
- recordgrp
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
- 1Q1-2
- recordgrp
- 1892-2013
Part of Fonds communal de Montceaux
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
- 03D001_020
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
- 03D001_022
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
- 03D001_021
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
- 1Q2
- File
- 1893-1922
Part of Fonds communal de Journans
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
- 1D6
- File
- 1895-1982 (lacunes : 1937-1970)
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
- 1D6-8
- recordgrp
- 1896-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
- 1Q5
- File
- 1896-1980 (lacunes : budgets 1896-1897 et 1900-1901 ; budgets primitifs 1959, 1963, 1969 et 1972 ; budget supplémentaire 1972 ; comptes administratifs 1910-1914, 1924, 1926 et 1957-1958 ; budgets et comptes 1975)
Part of Fonds communal d'Illiat
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1896-1897, 1902-1939, 1957-1980).
- 1D13
- File
- 1896-1950
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
- 1Q1
- File
- 1898-1982
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
- 1I1
- File
- 1900-1951
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Fixation des dates de fauchaison : arrêtés du maire (1913-1951) ; mise en place de bans de vendange : refus du Conseil général, avis, correspondance (1900-1901) ; dommages dans les prés : délibération, correspondance (1919-1920).
- Q16
- File
- 1900-1970
Part of Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Fonds du Comité républicain de Confrançon
- FRAC01115-S2
- Fonds
- 1901-1924
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Untitled
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
- 1D7-8
- recordgrp
- 1915-1977
Part of Fonds communal de Lent
- 01D006_005_006
- Item
- 1918
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
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