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- Dossier
- 1948-1986
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, fiches de notation, accidents du travail, bulletins de salaire, retraite, pension de réversion, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Salaires et cotisations des employés communaux et élus : bulletins de salaire et livre de paie (1963-1982).
Charges sociales : états annuels URSSAF (1970-1982), CNRACL (1976-1981) et IRCANTEC (1973-1982).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).
Fait partie de Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livre de paie (1957-1987).
Carnets de bulletins de salaire (1956-1984).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fiches manuscrites et individuelles de paie, bulletins de paie.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Livres et registres de paie, carnets de bulletins de salaire.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rémunération du personnel : cahiers de paie, brouillons (1953-1982) ; bulletins de paie (1980-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1962, 1964-1967, 1970-1972, 1974-1977, 1979-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1967).
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rémunération du personnel : bulletins de salaire (1958-1974) [1]. Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1962-1969).
[1] Dossier lacunaire.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rémunération du personnel : cahiers et livres de paie manuscrits (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1956-1978). Cotisations et charges sociales. – URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1977-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1979-1982).
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire [1], bulletins de salaire (1942-1958, 1976-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; cantine scolaire et caisse des écoles, Sécurité sociale et URSSAF : annuelles des salaires et des données sociales (1960-1970).
[1] Certains concernent la caisse des écoles de Vandeins.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cahiers d’enregistrement de la paie, états des salaires et cotisations, bulletins de paie, déclarations annuelles des données sociales, instructions, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire, bulletins de salaire (1974-1982).
Cotisations sociales, Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations annuelles, fiches individuelles (1973-1982) ; CNRACL : avis mensuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1965-1967).
IRCANTEC, identification : demandes de numéro (1977).
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bulletins de salaire (1962-1978).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1969).
Sécurité sociale : déclarations nominatives (1961-1969).
URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) [1].
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982).
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1961-1982).
[1] Lacunes : 1974-1975.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Rémunération du personnel : fiches manuscrites de la paie (1946-1982) ; carnets de bulletins de salaire (1974-1986).
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1968).
Rémunération et indemnisation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
États mensuels et trimestriels des salaires et cotisations, bulletins de salaire et d’indemnités.
Les états des salaires et cotisations sont manuscrits.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livres de paie (1956, 1959-1976).
Bulletins de salaire (1958-1977).
Fixation du traitement du secrétaire : délibération, quittance (1792).
Indemnisation des élus : bulletins d’indemnités (1961-1963).