- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 474 résultats
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- Confrançon (Ain, France), 20 résultats
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- Léaz (Ain, France), 17 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 17 résultats
administration
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Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
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- Terme spécifique protection civile
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Termes équivalents
administration
Termes associés
administration
1634 Descriptions archivistiques résultats pour administration
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1G16
- Dossier
- 1887-1976
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations (1887-1907, 1928-1976).
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
- 1G24
- Dossier
- 1913-1949
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des déclarations, déclarations.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
- O2
- Dossier
- 1883-1939
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cession d’un délaissé de l’ancien chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet : arrêté préfectoral, actes, plan, correspondance (1883-1886).
Vente d’un délaissé de chemin de petite communication n°1 à Boyer au profit de Marie Josephte Servan veuve Fouillet : acte (1893).
Aliénation d’un délaissé du chemin de desserte des Maisons Neuves au chemin vicinal ordinaire n°2 au profit de M. C. : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, plan parcellaire, affiche (1939).
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
- 1O3
- Dossier
- 1894-1905
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Actes d’acquisition et d’échange, arrêtés préfectoraux, vente de hors-ligne, plan des parcelles à aliéner, correspondance.
- DD001_007
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- DD001_008
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- DD001_009
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- DD001_010
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- DD001_011
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- DD001_012
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 02M002_001
- Pièce
- 1793
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
- D8
- Dossier
- 1938-1983
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
- 1D12
- Dossier
- 1848-1965
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
- D6
- Dossier
- 1849-1982
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
- 1D9
- Dossier
- 1891-1982
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
- 1G3
- Dossier
- 1808
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Délibération.
- 1G3
- Dossier
- 1828
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal.
- 1G6
- Dossier
- 1826-1843
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux, nomination des commissaires classificateurs, arrêté préfectoral de désignation de l’arpenteur pour la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux, instructions, correspondance (1826, 1837, 1841-1843).
- 1G3
- Dossier
- 1819-1844
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
- 1G1
- Dossier
- 1835, 1842
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.
- G1
- Dossier
- 1841-1842
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Procès-verbal d’expertise cadastrale, correspondance.
- 1G7
- Dossier
- 1812-1813
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lettres du préfet, instructions.
- 1G5
- Dossier
- 1812-1816, 1888
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
- 1G4
- Dossier
- 1828
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Délimitation de la commune et nivellement.
- 1G5
- Dossier
- an VII (1799)-1844
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de l’assemblée des répartiteurs, révision des évaluations cadastrales, observations sur le projet de rectification du classement des fonds communaux, réclamations des habitants contre les opérations du cadastre, arrêtés préfectoraux, tableaux récapitulatifs (an VII, 1818, 1822-1823) ; révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819) ; élaboration d’un nouveau atlas cadastral : dépôt des anciennes pièces du plan cadastral à la perception, arrêté préfectoral, fixation des évaluations, correspondance (1843-1844).
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- Dossier
- 1754-1755
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Délimitation du territoire communal.
- 1G6
- Dossier
- an XII (1804)-1810
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
- 02D005_001
- Pièce
- 1825
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- Groupe de documents
- 1790-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VIII (1800) – XIII (1805)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés, délibérations, prospectus, affiches, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VII-XII (1801-1804)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- an II-an XII (1792-1804)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
- 1L13
- Dossier
- 1828-1951
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Factures, quittances, reçus.
- 1L8
- Dossier
- 1896-1969
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Factures (1896-1956, 1963-1969).
- 1L12
- Dossier
- 1947-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
- 1L20
- Dossier
- 1815
Fait partie de Fonds communal de Grièges
- 1L10
- Dossier
- 1806-1832
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
- L10
- Dossier
- 1821-1962
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).
- L14
- Dossier
- 1889-1901
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Factures, reçus, quittances, notes.
- 1L13-14
- Groupe de documents
- 1891-1948
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.