Zone d'identification
Cote
B1
Titre
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Date(s)
- ans VII-XII (1801-1804) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.