Pièce AA12 - Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).

Zone d'identification

Cote

AA12

Titre

Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).

Date(s)

  • [fin XIIIème s. - début XIXème s.] (Production)

Niveau de description

Pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

Seyssel (Ain, France)
(1286/2099)

Dépôt

Zone des notes

Note

contient le sceau de Louis XVI

Mots-clés

Mots-clés - Sujets